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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIK
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DOMAINE DU BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS
BATIK S.A.

Numéro de dépôt :
1645944
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BATIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIK domicilié(e) Zone industrielle La Pioline, 13290 LES MILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque DOMAINE DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS est expirée depuis le 20 novembre 1999.

BATIK a également déposé les autres marques suivantes : OCTO +


BATIK S.A. - Zone industrielle La Pioline, 13290 LES MILLES - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques tous ces produits étant réalisés en bois et en produits à base de bois